Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet https://www.doka-prod.com sont :

Editeur du Site :
SARL DOKA PRODUCTIONS
Directeur de la publication : Guillaume BÉTEMPS
Siège social : 394 impasse des Envers d’en bas
74450 LE GRAND BORNAND – FRANCE
Téléphone : 04 56 34 33 96
Email : info@doka-prod.com
Site Web : www.doka-prod.com
Numéro de SIRET : 503 232 290 00026
SARL DOKA Productions au capital de 5000€
Numéro d’immatriculation R.C.S. Annecy
Licences Entrepreneurs de Spectacle 2-1085862 et 3-1085863

Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1
France
SAS au capital de 10 059 500,00 €
RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N°TVA FR FR22424761419
Téléphone : 08 203 203 63 ( 0.118 €/mn) – Fax : + 33 (0) 3 20 20 09 58

Responsable Technique :
Cyril Vagnoux
CLDI SARL
78 bis route des Creuses
74960 Cran Gevrier
www.cldi.fr

Condition d'utilisation

La SARL DOKA Productions met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de la SARL DOKA Productions, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. La SARL DOKA Productions n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Liens hypertextes

Le site Internet de DOKA Productions peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. La SARL DOKA Productions ne contrôle pas les sites en connexion avec son site internet. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les visiteurs du site internet www.doka-prod.com ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la SARL DOKA Productions.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de la SARL DOKA Productions, il lui appartiendra d’adresser un email à l’adresse : info@doka-prod.com afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. La SARL DOKA Productions se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.doka-prod.com. DOKA Productions s’efforce de fournir sur son site www.doka-prod.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.doka-prod.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitation contractuelles sur les données

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année. Si vous constatez ce qui parait être une erreur ou un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse info@doka-prod.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la SARL DOKA Productions ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la SARL DOKA Productions.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site www.doka-prod.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SARL DOKA Productions. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Litiges

Les présentes conditions du site www.doka-prod.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive du Tribunal d’Annecy dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles et Politique de Confidentialité

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.doka-prod.com.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone.
Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir des lettres d’information.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.
De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.